Zone d'identification
Type d'entité
Collectivité
Forme autorisée du nom
Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges (Lyon, Rhône)
forme(s) parallèle(s) du nom
Forme(s) du nom normalisée(s) selon d'autres conventions
Autre(s) forme(s) du nom
- Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l'Isère (1822-1839)
- Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l'Ardèche (1839-1859)
Numéro d'immatriculation des collectivités
Zone de description
Dates d’existence
1822/19..
Historique
Lieux
Le siège social est établi à Lyon (Rhône, France).
Statut légal
Société anonyme
Fonctions et activités
La société a pour but le traitement du minerai de fer par la houille et la conversion de la fonte en fer.
Textes de référence
Ordonnance du roi du 13 novembre 1822 portant autorisation de la société anonyme établie à Lyon et connue sous le nom de Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l’Isère. Texte en ligne
Ordonnance royale du 5 mars 1839 qui approuve les nouveaux statuts de la Compagnie des fonderies et forges de la Loire et de l’Isère constituée à l’avenir sous la dénomination de Compagnie des fonderies et forges de Loire et d’Ardèche.
Décret du 22 janvier 1859 qui autorise la Compagnie des fonderies et forges de Loire et d’Ardèche à prendre la dénomination de Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges. Texte en ligne
Organisation interne/Généalogie
Contexte général
Zone des relations
Fonction associée
Fonction associée
Zone des points d'accès
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Occupations
Zone du contrôle
Identifiant de notice d'autorité
Identifiant du service d'archives
Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain). Service Archives
Règles et/ou conventions utilisées
Norme ISAAR (CPF), norme internationale sur les notices d’autorité utilisées pour les archives relatives aux collectivités, aux personnes ou aux familles, 2e édition, 2004.
AFNOR NF Z 44-060, décembre 1996, Catalogue d’auteurs et d’anonymes : forme et structure des vedettes des collectivités auteur.
AFNOR NF Z 44-081, septembre 1993, Catalogage des documents cartographiques : forme et structure des vedettes noms géographiques.
Norme ISO 8601:2004 Éléments de données et formats d’échange -- Échange d’information -- Représentation de la date et de l’heure.
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision et de suppression
2014-07-13 [ISO 8601] première rédaction
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin
Sources
Notes de maintenance
Notice élaborée par Eugénie Bonnafous, Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Péronnas, Ain).