Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1922]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.

• 04M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.

• 03N001_001
• Pièce
• [1930-1931]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 04.

• 02M002_005
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 03.

• 02M002_004
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 02.

• 02M002_003
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01.

• 02M002_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1866

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.

• 00Fi006_001
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1906]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'un puits à l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_002
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un préau et d'un puits à l'école des garçons dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne