Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un préau et d'un puits à l'école des garçons dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un puits à l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_002
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1906]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 01.

• 00O006_001
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron, vue 02.

• 00O006_002
• Pièce
• 1886

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.

• 02M001_003
• Pièce
• 1870

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement de l’église, vue 01.

• 00Fi006_001
• Pièce
• 1812

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la reconstruction du four banal du bourg, du lavoir et de la fontaine publics du bourg, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• [vers 1891]

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1866

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.

• 02M002_001
• Pièce
• 1861

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 01.

• 02M002_002
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 02.

• 02M002_003
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 03.

• 02M002_004
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la reconstruction et l'appropriation du presbytère, vue 04.

• 02M002_005
• Pièce
• 1895

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 01.

• 00M002_002
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 02.

• 00M002_003
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 03.

• 00M002_004
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 04.

• 00M002_005
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du four banal et des puits de Dergis Sainte-Anne et de l’école des Dergis, vue 05.

• 00M002_006
• Pièce
• 1901

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la réparation du puits commun.

• 03N002_001
• Pièce
• an X (1802)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration et reconstruction du pont de Jonc sur la Veyle, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1845

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'acquisition d'une pompe pour le puits communal, vue 01.

• 03N001_001
• Pièce
• [1930-1931]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.

• 04M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

• 01M001_002
• Pièce
• 1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.

• 00Fi005_001
• Pièce
• 1908

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement et aménagement du cimetière, vue 01.

• 02M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg