Zone d'identification
Cote
1M1
Titre
Maison d’école [1].
Date(s)
- 1844-1959 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Acquisition d’un bâtiment avec dépendances appartenant à Charles Chanin : actes, purges d’hypothèques, correspondance (1844-1846).
Travaux d’appropriation : cahier des charges, devis estimatif et supplémentaire, procès-verbal d’adjudication, réception des ... »
Zone des notes
Note
[1] Bâtiment communal servant à la fois de mairie et d’école, parfois aussi appelé « maison commune » ou « mairie-école ».
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » administration générale » bâtiment administratif » hôtel de ville
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- administration » fiscalité » fiscalité immobilière » publicité foncière
- minute notariale
- cahier des charges
- pièce comptable
- procès-verbal
- adjudication
- plan
- aménagement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement