Zone d'identification
Cote
1M2
Titre
Bâtiments communaux et installations sportives.
Date(s)
- 1889-1956 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(180904-15/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Construction d’un poids public : délibération, devis estimatif, soumission, correspondance (1896-1898).
Construction d’un lavoir public et réservoir incendie : devis estimatif, arrêté préfectoral, procès-verbal descriptif et estimatif, actes d’acquisition d’une mare, promesse de vente, plans, correspondance (1922).
Construction de douches municipales pour la population locale : projet, délibérations, subvention, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1957-1958).
Entretien : mandats de paiement (1889).
Construction d’un terrain de sports scolaire : projet, subvention, pièces comptables, correspondance (1955-1956).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- économie » commerce » poids-et-mesures
- équipement » immobilier » construction
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- pièce comptable
- équipement » urbanisme » équipement collectif » lavoir
- arrêté préfectoral
- aménagement
- procès-verbal
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- équipement » environnement » eau » nappe d'eau
- plan
- équipement » urbanisme » équipement collectif » installation sanitaire publique
- financement
- entretien
- temps libre et sociabilité » loisir » sport » installation sportive