Le Plantay (Ain, France)

Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.

01H002_003
Item
1876

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Untitled

Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.

04H001_001
Item
an II (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

04H002_002
Item
1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 05.

04H003_005
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 11.

04H003_011
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.

04H003_013
Item
1920

Part of Fonds communal du Plantay

Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 13.

04H003_019
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 18.

04H003_024
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 21.

04H003_027
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 23.

04H003_029
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 24.

04H003_030
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.

1O1
File
1881-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Chemin vicinal d’intérêt communal n°20, alignement : arrêté préfectoral (1890).
Chemin communal non classé compris entre les chemins d’intérêt communal n°11 et 20, aliénation : autorisation, arrêté préfectoral (1891).
Chemin vicinal n°5, rectification : ... »

État signalétique des étangs, vue 01.

03O002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal du Plantay

Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay

FRAC01299-S1-3
Fonds
1885-2000

Untitled

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

CC001_001
Item
1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Quittance.

Untitled

Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.

03F003_004
Item
1926

Part of Fonds communal du Plantay

Statuts.

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

01G015_002
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.

01H002_001
Item
1876

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Untitled

Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.

01R002_003
Item
s.d.

Part of Fonds communal du Plantay

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.

04H003_015
Item
1921

Part of Fonds communal du Plantay

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.

04H003_016
Item
1921

Part of Fonds communal du Plantay

Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 20.

04H003_026
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 22.

04H003_028
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.

01I002_001
Item
1887

Part of Fonds communal du Plantay

Épizooties, ordures ménagères.

5I1
File
1903-1981

Part of Fonds communal du Plantay

Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires ... »

Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.

01K004_002
Item
1793

Part of Fonds communal du Plantay

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

01O002_001
Item
1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01

Item
1838

Part of Fonds communal du Plantay

État signalétique des étangs, vue 02.

03O002_002
Item
s.d.

Part of Fonds communal du Plantay

Lotissement communal De la Gondonière.

T1
File
1973-2003

Part of Fonds communal du Plantay

Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux,... »

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.

II001_001
Item
1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.

II001_002
Item
1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.

03F003_002
Item
1861

Part of Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 01.

01G015_001
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Untitled

Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.

01H002_002
Item
1876

Part of Fonds communal du Plantay

Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 04.

04H003_004
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 07.

04H003_007
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 09.

04H003_009
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Fonds communal du Plantay

FRAC01299
Fonds
1645-2023

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ... »

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une quittance de Benoit Lorin au profit de Claude Borellier, laboureur de Neuville datant de 1659 (II1).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1838 (1D1-5). On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1855 (2D2-3). En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est quasi-continue de 1819 à 1876. De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, finances, assistance publique, etc. En sous-série 3D, on trouve quelques documents sur les archives communales.
En série E, la série des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensements ont été conservées (F1) à partir de 1841. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle. On trouve également un dossier relatif à la location d’une machine à vapeur pour battre le grain au milieu du XIXème siècle (3F3).
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
La série H est plutôt importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription, en plus d’un document de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1913-1921 (2H2). On trouve également quelques documents sur la garde nationale. La sous-série sur les guerres est bien représentée (4H). Pour les guerres révolutionnaires, on trouve une liste des dons des habitants pour soutenir les soldats aux frontières (4H1). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes et à la Première Guerre mondiale sont nombreux pour une commune de 500 habitants notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, la mobilisation, les dépenses de guerre (4H2-3). En revanche, on trouve peu de documents relatifs à la Seconde Guerre mondiale (4H4-5).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. On trouve notamment un compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale en 1887 (1I2). Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties.
La série des listes électorales remonte à 1831, date de la loi sur l’organisation municipale (1K1-2). Malgré quelques lacunes surtout dans les élections professionnelles, les opérations de vote été dans l’ensemble bien conservées (1K4-5).
Conservés en série L, la collection des budgets et comptes remonte à 1816 et est complète (1L1-4).
Les séries M et O sont assez importantes en volume. De nombreux plans ont été conservés notamment sur la réfection de l’église (2M1). Les dossiers sur les chemins débutent à la seconde moitié du XIXème siècle On trouve en particulier des dossiers sur la construction de ponts (1O4) et l’aménagement des eaux (3O1-2).
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur le culte catholique et la fabrique de l’église.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les budgets et comptes du bureau de bienfaisance et du bureau d’aide sociale commencent en 1855. En revanche, le registre des délibérations du bureau de bienfaisance ne débute qu’en 1924.
La commune conserve le fonds de la Société de secours mutuels Union et Charité de Le Plantay (1885-2000), classée en série S.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines (postérieures à 1983) reflètent l’évolution du village depuis les années 1980. La collection des registres des délibérations est complète. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique.

«

Untitled

Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.

II001_003
Item
1659, 21 septembre

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Céréaliculture et viticulture.

3F2
File
1938-1978

Part of Fonds communal du Plantay

Plantations : registre des déclarations d’ensemencement en céréales (1940-1941).
Récolte : déclarations individuelles, récépissés de déclarations (1938-1941, 1957-1958).
Production de seigle : bordereau récapitulatif (1943-1945).
Viticulture [1] : liste des ... »

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.

03F003_001
Item
1861

Part of Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Untitled

Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.

03F003_003
Item
1861

Part of Fonds communal du Plantay

Arrêté préfectoral d'autorisation.

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

04H002_001
Item
1815

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Distinctions honorifiques, vue 03

04H002_003
Item
1870

Part of Fonds communal du Plantay

Notification d'attribution de la Légion d'honneur à Benoit Girard.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 01.

04H003_001
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 02.

04H003_002
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 03.

04H003_003
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Première Guerre mondiale, vue 10.

04H003_010
Item
[1914-1922]

Part of Fonds communal du Plantay

Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.

Untitled

Subject

Taxonomy

Hierarchical terms