Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

Référentiel

Code

Note(s) sur la portée et contenu

Note(s) sur la source

Note(s) d'affichage

Termes hiérarchiques

Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

Terme générique Le Plantay (Ain, France)

Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

Termes équivalents

Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

  • Employé pour Lotissement communal de La Gondonière (Le Plantay, Ain, France)

Termes associés

Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

1 Descriptions archivistiques résultats pour Le Plantay (Ain, France) -- Lotissement communal de La Gondonière

1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Lotissement communal De la Gondonière.

Aménagement : délibérations, acquisition de terrain, mission géomètre, concours DDE, convention, financement, autorisation de lotir, arrêté modificatif, projet d’exécution, appel d’offres, annonce officielle et légale, situations et réception des travaux, actes notariés, certificats d’urbanisme, plans, dépenses, correspondance (1973-1981, 1988, 2003).