Zone d'identification
Cote
5I1
Titre
Épizooties, ordures ménagères.
Date(s)
- 1903-1981 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- agriculture » production agricole » protection sanitaire du cheptel » maladie des animaux
- agriculture » production agricole » protection sanitaire du cheptel » médecine vétérinaire
- arrêté préfectoral
- registre
- rapport
- désignation
- équipement » environnement » traitement des déchets » ordures ménagères
- administration » administration générale » collectivité locale » établissement public de coopération intercommunale
- équipement » environnement » traitement des déchets » décharge publique
- équipement » environnement » traitement des déchets
- administration » protection civile » installation classée
- permis de construire
- enquête publique
- dossier de procédure