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extérieur

Référentiel

Sujets

Note(s) sur la source

http://data.culture.fr/thesaurus/resource/ark:/67717/T1-150

Termes hiérarchiques

extérieur

Terme spécifique défense du territoire
Terme spécifique guerre
Terme spécifique relations internationales

470 Descriptions archivistiques résultats pour extérieur

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Direction:

Tableaux de recensement des classes.

1H1
Dossier
1938-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Tableaux de recensement des classes et listes communales.

1H1
Dossier
1924-1982 (lacunes pour les classes 1926, 1928 et 1941-1943)

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1
Dossier
1965-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
Groupe de documents
1830-1982 (lacunes : 1833-1836, 1838-1840, 1844-1845 et 1849)

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-4
Groupe de documents
1816-1982 (lacunes pour 1824-1826, 1832, 1835, 1839, 1901 et 1941-1943).

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-2
Groupe de documents
1871-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H1
Dossier
1842-1982 (lacunes : 1847-1855, 1859-1861, 1869, 1874-1905, 1909-1910)

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1977-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1818-1982 (lacunes : 1820, 1823, 1830, 1840, 1843)

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Journans

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-3
Groupe de documents
1820-1945

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
Groupe de documents
1816-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

H2-5
Groupe de documents
1819-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-4
Groupe de documents
1818-1982

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2-5
Groupe de documents
1818-1982 (lacunes : 1829, 1831-1835, 1838-1842, 1846, 1855 et 1941-1969)

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H2
Dossier
1816-1971 (lacunes : 1827, 1831, 1833, 1838, 1848-1853, 1884, 1902-1905, 1911-1912, 1921, 1923, 1928-1930, 1941-1948, 1950-1953, 1957, 1961, 1963, 1966-1967 et 1972-1982)

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Tableaux de recensement des classes, listes communales.

1H1-3
Groupe de documents
1819-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

2O3
Dossier
1900-1936

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la ... »

Troupes de passage.

EE1
Dossier
1546-1655

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Carnet de reçus de « la fourniture due par les habitants de Tossiat, comme faisant partie des terres de Varax, à la garnison de Bourg » (1546-1547).
Guerres de religion : lettres adressées à M. de la Garde, à Tossiat (1563, 1596).
Témoignage d’André ... »

Zones franches, projet d’accord international.

3D2
Dossier
1931

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).

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