Zone d'identification
Cote
2O3
Titre
Transports.
Date(s)
- 1900-1936 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tramway de Tenay à Brénod, construction : autorisation de pénétrer dans les propriétés, avis et arrêtés d’enquête parcellaire, arrêtés et notification d’expropriation, citations, arrêtés de réglementation de la circulation, pétition contre la suspension des travaux « sans motif, ni raison depuis les débuts de la guerre » (1900, 1907-1913, 1919).
Chemin de fer entre Tenay et Hautevlle, concession : mémoire explicatif et justificatif, plan de la gare, correspondance (1935-1936).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- Époque contemporaine » 20e siècle » Guerre 1914-1918
- communications » transport » transport ferroviaire » ligne de chemin de fer
- communications » transport » transport ferroviaire
- communications » transport » transport en commun
- extérieur » guerre
- communications » transport » gare
- communications » transport » circulation routière
- enquête publique
- état parcellaire
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique » expropriation
- réglementation
- pétition
- délégation
- arrêté du maire
- arrêté préfectoral
- plan