Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1925-1984 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Allumage des lampes : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1925).
Concession de distribution de l’énergie électrique et construction d’un réseau : financement, convention de concession, règlement à l’usage des abonnées, autorisations, procès-verbal de visite, cahiers des charges, devis et détail estimatif, plan, pièces comptables (1927-1942).
Construction de lignes d’alimentation 15 kv entre les communes d’Argis, Tenay et Chaley : dossier d’exécution, plan (1956).
Programme 1963, construction d’une ligne basse tension et du poste du Bourg : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1963-1966).
Raccordement de la ligne Tenay Hauteville des postes du Bourg et du hameau de Charabotte : dossier d’exécution, plan (1967).
Programme 1966, renforcement du réseau basse tension : enquête publique, dossier d’exécution, plans, correspondance (1968-1974).
Programme 1971, installation de l’éclairage au village : financement, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1970-1972).
Programme 1972, construction de lignes basse et moyenne tension et du poste Moulin de Charabotte : dossier d’exécution, correspondance (1972-1973).
Alimentation basse tension de propriétés privées : dossiers d’exécution, plans (1974-1977).
Raccordement moyenne tension du poste de La Grille : dossier d’exécution, plan, convention, correspondance (1976).
Alimentation de l’immeuble HLM La Perrière : plan, correspondance (1980).
Programme 1982, renforcement du réseau et au poste du Bourg : dossier d’exécution, plan, correspondance (1978-1983).
Programme 1983, renforcement du réseau basse tension rue de l’Église : dossier d’exécution, plan (1983-1984).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » éclairage public
- équipement » immobilier » logement social » habitation à loyer modéré
- délégation
- financement
- administration » finances publiques » comptabilité publique » dépense d'investissement
- enquête publique
- adjudication
- autorisation
- cahier des charges
- convention
- pièce comptable
- plan
- procès-verbal
- règlement
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Albarine (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Argis (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Le Bourg (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Chaley (Ain, France) -- Rue de l'Église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Hauteville-Lompnes (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Grille (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » La Perrière (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chaley (Ain, France) » Moulin de Charabotte (Chaley, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tenay (Ain, France)