Cadastre, contributions directes
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Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices de rôle.
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et la perception, avis, quittances, correspondance (1791-1920).
Taxe spéciale concernant la garde nationale mobilisée : état des contribuables ne figurant plus aux rôles des contributions directes, circulaire (1872-1873).
Exonérations : demandes, dégrèvements d’office, correspondance (1790-1911).
État des cotes irrécouvrables (1930).
Part of Fonds communal de Grièges
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Part of Fonds communal de Sulignat
L’atlas cadastral napoléonien et le registre des états de sections correspondant sont portés manquants.