Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1831-1958 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
État des biens communaux loués (1918).
Amodiation et location de diverses parcelles communales, de mares et de serves [1] : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1831-1923).
Location du presbytère : baux, délibérations, correspondance (1832, 1907-1958).
Amodiation et location du pré communal dite La Grande Rivoire ou aux Rives et de La Petite Rivoire : cahiers des charges, baux, correspondance (1842, 1932-1948).
Amodiation du pré communal dit Pierre Torrion et du droit de vaine pâture : cahiers des charges, correspondance (1847-1854).
Amodiation du terrain communal des Echanées et du lot 1 du Classa : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1847-1913).
Amodiation de la prairie communale de La Plagne : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1868-1910).
Location de la parcelle dite « place de l’Église » : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1884, 1886, 1892).
Location de la salle des fêtes : délibérations, convention conclue avec la Société des auteurs & compositeurs dramatiques, conventions, procès-verbal d’adjudication, correspondance (1935-1939).
Location du terrain de sports : bail (1942).
Location du logement de la salle des fêtes : bail (1943).
[1] Mare creusée dans la cour d'une ferme ou réservoir d’irrigation.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- location
- liste
- équipement » environnement » eau » nappe d'eau
- cahier des charges
- procès-verbal
- adjudication
- bail
- opinion » vie religieuse » presbytère
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- administration » régime seigneurial » privilèges des communautés » droits d'usage
- convention
- temps libre et sociabilité » loisir » sport » installation sportive
- temps libre et sociabilité » culture » équipement socio culturel » salle des fêtes
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » La Grande Rivoire, Pré communal dit de (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » La Petite Rivoire, Pré communal de (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Pierre Torrion, Pré communal dit (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Les Echannées, Communal de (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » La Classa, Pré communal de (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » La Plagne, Prairie de (Grièges, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Grièges (Ain, France) » Grièges (Ain, France) -- Place de l'Église