Zone d'identification
Cote
1N
Titre
Biens communaux
Niveau de description
Sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01179 - Fonds communal de Grièges
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieN - Biens communaux, terres, bois, eaux
- Sous-série1N - Biens communaux
- Dossier1N1 - Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
- Dossier1N2 - Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
- Dossier1N5 - Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
- 1 en plus...
Sous-série 1N - Biens communaux
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