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Grièges, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01179 - Fonds communal de Grièges
Sous-fonds
Archives modernes
Série
N - Biens communaux, terres, bois, eaux
Sous-série
1N - Biens communaux
Dossier
1N1 - Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Dossier
1N2 - Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Groupe de documents
1N3-4 - Récoltes et arbres. – Vente.
Dossier
1N5 - Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Dossier
1N6 - Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Dossier
1N7 - Pâturage et vaine pâture.
Rapports
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
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