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Virieu-le-Petit (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000950
  • Corporate body
  • 1790/2018-12-31

Sous l’Ancien Régime, la paroisse relève du marquisat et mandatement de Valromey. Les revenus de la paroisse de Virieu-le-Petit étaient composés d’une rente noble et de quelques droits seigneuriaux du seigneur de Chateaux-Morant (environ 2000 livres de rente). La justice était exercée par les seigneurs Les Clermont-Mont-Saint-Jean, disposant d’un fief à Virieu-le-Petit. L’église paroissiale était sous le vocable de saint Appolinaire. Le droit de collation à la cure confirmé en 1198 aux prieurs de Nantua passa aux mains des évêques de Genève .

D’après les notices collectées par l’intendant Bouchu entre 1665 et 1670, la population, environ 86 personnes, ne disposait de nul commerce, ni rivière, ni pont ni passage. Les champs étaient semés de froment blondé, seigle, orge et avoine. Le quart des terres était inculte ou abandonné. Les villageois étaient réputés extrêmement pauvres, n’ayant ni péages ni octrois ni charges ordinaires et pour tous les biens communaux un four « à cuire leurs pâtes ».

La commune fusionne le 1er janvier 2019 avec les communes de Brénaz, Lochieu et Chavornay pour former la commune nouvelle d'Arvière-en-Valormey.

L'Abergement-Clémenciat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000001246
  • Corporate body
  • 1857/2099

La commune de L’Abergement-Clémenciat a été fondée par décret du 10 juin 1857 à partir de deux paroisses dépendantes de Châtillon-sur-Chalaronne : L’Abergement et Clémencia.

Les deux paroisses deviennent communes en 1790 mais furent rattachées dès l’an II (1794) à Châtillon car suite au départ des nobles et des prêtres, il n’y eut personne pour assurer correctement les fonctions municipales. En 1808, L’Abergement redevient une paroisse.

En 1857, est créée la nouvelle commune de « l’Abergement-Clémencia ». Au début, il fut proposé de dénommer cette commune « L’Ordre ». A l’initiative d’Elisée Munet, dont le père possédait une vaste propriété acquise en 1829 et construite par le sieur De Veyle devant la porte d’entrée du Vieux Bourg, un nouveau village se créé de toute pièce en 1862 entre les deux communes sur le site de « Munetville ». En juin de la même année, cette nouvelle commune perd le hameau des Bâgés au profit de Baneins. Le nouveau village fut inauguré en 1868 et l’ancien, abandonné devint le « Vieux Bourg [1] ».

Le premier maire fut Antoine-Elisée Munet (1857-1881). Son fils, Melchior Munet lui succéda de 1892 à 1912, puis le fils de celui-ci, Elisée Munet (1912-1945). Le petit-fils de Melchior Munet, Elisée Munet fut 1er adjoint au maire de 1971 à 1997 et conseiller municipal.

[1] Ancienne forteresse construite par le Chabeu où subsistent l’église, des tours, une maison paysanne typique (propriété privée) et une autre maison qui fut la première mairie lors de la création de la commune en 1857.

Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Trévoux, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000434
  • Corporate body
  • 2014-01-01/2099

Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.

Syndicat intercommunal à vocation scolaire et sportive de Montcet - Montracol - Vandeins (Montcet, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000459
  • Corporate body
  • 1975-06-09/2099

Pour permettre une scolarisation de meilleures conditions, les trois communes décident de créer un regroupement pédagogique entre les écoles mixtes publiques à compter de l’année scolaire 1975-1976. Pour gérer l’organisation scolaire, un syndicat à vocation unique est constitué ; il prend également en charge le mobilier, les frais de fonctionnement et le transport scolaire. Quant’ au service de restauration, il est administré par un comité de gestion organisé selon la loi du 1er juillet 1901. Un protocole d’accord est signé en novembre 1976.
En 1990, le SIVOS change de dénomination et prend le nom de SIVOSS de Montcet - Montracol – Vandeins.

Le Plantay (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000363
  • Corporate body
  • 1790/2099

Jusqu’au XVème siècle, la commune s’appelait « Saint Didier de Renom » puis prit le nom du fief d’Hugues du Plantay qui en devient propriétaire. Aujourd’hui, seule subsiste la tour de l’ancien château féodal incendié en 1460 par les troupes du duc de Bourbon qui ravagèrent en grande partie la Dombes.

En 1790, la paroisse du Plantay est érigée en commune.

Syndicat intercommunal pour la construction et l'entretien de la maison forestière de Châtillon-en-Michaille (Châtillon-en-Michaille, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000462
  • Corporate body
  • 1963-05-10/1994-12-31

Lors de sa dissolution, l'actif syndical constitué par la propriété bâtie de la maison forestière dite du "Picoly" à Châtillon-en-Michaille (Ain, France) comprenant le bâtiment et le terrain dépendant est transférée à la commune siège : Châtillon-en-Michaille (Ain, France), après remboursement aux autres collectivités adhérentes de leur participation.

Association foncière de remembrement (Mornay, Ain)

  • FR28011201200016_NA_000000464
  • Corporate body
  • 1960-11-25/1985-01-23

Suite à la fusion des communes de Mornay et de Volognat en 1973, une nouvelle association foncière de remembrement est créée et se substituant ainsi aux deux anciennes associations foncières de Volognat qui sont dissoutes.

Illiat (Ain, France)

  • FR28011201200016_NA_000000484
  • Corporate body
  • 1790/2099

À l’origine, la paroisse d’Illiat dépendait de l’Église de Lyon (Rhône). Au XIIe siècle, la paroisse se développe autour de la Tour de Pionneins. La succession des propriétés de ce château fort arrive au début du XIXe siècle à Antoine Lorin, date à laquelle également on commence à s’occuper du sort des habitants : création d’une école, construction de ponts et de voies d’accès vers les localités voisines, etc. À la même époque, Pierre Bossan, architecte de Notre-Dame-de-Fourvière à Lyon (Rhône) et de la basilique d’Ars-sur-Formans (Ain) fait édifier la flèche octogonale garnie de gargouilles surmontant la tour de l’église.

Datée du XIIe siècle et mentionnée pour la première fois vers 1250 dans un pouillé du diocèse de Lyon, l’église communale est placée sous le vocable de Saint Symphorien. Ses peintures murales romanes de l’abside sont les plus anciennes mises au jour dans le département. Elles semblent dater du milieu du XIIe siècle. L’intégralité du bâtiment ainsi que la parcelle sur laquelle il se situe et les peintures murales du XIIe siècle ont été classés en 2008 au titre des Monuments historiques.

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