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Attignat, Mairie d' (Ain, France)
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Fonds
FRAC01024 - Fonds communal d'Attignat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Dossier
O2 - Chemins vicinaux et communaux, délaissés de chemins.
Dossier
O3 - Circulation routière et limites d'agglomération.
Dossier
O4 - Route nationale 75 [1].
Dossier
O5 - Chemins vicinaux.
3 en plus...
Sous-sous-série - Voirie
Fonds communal d'Attignat
Archives modernes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Zone d'identification
Cote
Titre
Voirie
Date(s)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Attignat (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Attignat, Mairie d' (Ain, France)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Descriptions associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
administration
»
finances publiques
»
comptabilité publique
»
dépense d'investissement
équipement
»
voie de communication
»
réseau routier
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
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