Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1824-1979 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Règlement général sur les chemins vicinaux (1873).
Tableaux généraux des chemins, procès-verbaux de reconnaissance, carte, correspondance (1824, 1832, 1850, 1903-1909, 1955-1979).
Reconnaissance de trois chemins vicinaux : litige contre les époux Puvis, arrêté préfectoral, plan, correspondance (1834-1836).
Suppression d’un chemin piéton : réclamation Jean-Marc Simon et Charles François Caillot, frères et notaires, correspondance (1837).
Classement du chemin d’intérêt commun n°73 allant de Manziat à Bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent-voyer, plan, correspondance (1862).
Classement d’un chemin tendant d’Attignat à Neuville-les-Dames : correspondance (1869).
Demande de classement des chemins vicinaux n°4 et 5 : délibération, rapport (1933).
Classement des chemins vicinaux n°1 et 2 d’Attignat et n°5 de Marboz dans la grande vicinalité : rapport (1935).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 d'Attignat à Crangeat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Attignat (Ain, France) » Attignat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5 d'Attignat à Saint-Martin-le-Châtel
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Marboz (Ain, France) » Marboz (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 73 (Ain, France) -- Manziat - Bourg-en-Bresse