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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Pouillat, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01309 - Fonds communal de Pouillat
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Sous-sous-série
Voirie
Dossier
1O1 - Chemins communaux et ruraux. – Classement et alignement.
Dossier
1O2 - Chemins ruraux et de desserte.
Dossier
1O3 - Chemins vicinaux.
Dossier
1O4 - Chemin d’intérêt commun et chemin départemental.
Dossier
1O5 - Places publiques, ponts.
1 en plus...
Sous-sous-série - Voirie
Fonds communal de Pouillat
Archives modernes
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Voirie
Zone d'identification
Titre
Voirie
Niveau de description
Sous-sous-série
Zone du contexte
Nom du producteur
Pouillat (Ain, France)
(1790/2099)
Dépôt
Pouillat, Mairie de (Ain, France)
Mots-clés
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