Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1870-1934 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia (Jura), ouverture : actes d’acquisition de terrains (1870) ; élargissement dans la traversée du village de Pouillat : acte d’acquisition de terrain (1899) ; élargissement : acte d’acquisition de terrains, traité de gré à gré (1913) ; rectification de la cote du Borney : actes de vente, plans (1934).
Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification entre Pouillat à Montfleur : projet, actes de vente, procès-verbal d’adjudication, soumission, arrêtés préfectoraux, affiche, correspondance (1910-1913) ; écoulement des eaux pluviales : plainte de divers riverains, lettre du maire, rapport du service vicinal (1929-1930).
Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pouillat à Danciat (Jura), rectification à la sortie du village de Pouillat : actes d’acquisition de terrains (1899).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- aménagement
- administration » finances publiques » propriété publique » acquisition domaniale
- contrat
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- plan
- adjudication
- arrêté préfectoral
- affiche
- équipement » environnement » eau » eau pluviale
- rapport
- opinion » élection » élu » maire
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 de Pouillat à Bourcia
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Pouillat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 de Pouillat à Danciat
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Pouillat (Ain, France) » Pouillat (Ain, France) -- Cote du Borney