Vandeins (Ain, France)
Taxonomy
Hierarchical terms
Vandeins (Ain, France)
Vandeins (Ain, France)
- NT Au Golard (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Au Peloux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Aux Brosses (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Aux Geoffrays (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Biboud, Bief de (Vandeins, Ain, France)
- NT Biboud, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- NT Chavaux, Étang (Vandeins, Ain, France)
- NT Corbain (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT En Dondaille (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT La Brosse (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT La Brosse, Bois de (Vandeins, Ain, France)
- NT La Fontaine (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT La Frandelière, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- NT La Pérouze (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT La Perrière (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Le Grand Chemin (Vandeins, Ain, France ; hameau)
- NT Les Chavagnats (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Chavagnats, Passerelle dite (Vandeins, Ain, France)
- NT Les Chavagnats, Pont de (Vandeins, Ain, France)
- NT Les Creuses, Gravière (Vandeins, Ain, France)
- NT Les Moiroux (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Les Plattières, Gravière (Vandeins, Ain, France)
- NT Marciat (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Moiroux, Bois des (Vandeins, Ain, France)
- NT Saint Lazare (Vandeins, Ain, France ; lieudit)
- NT Suraz, Passerelle de (Vandeins, Ain, France)
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin de desserte des Plattières
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin de Suraz
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin des Cadolles
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Bovet
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Chandé
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Marmont
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural des Cadolles
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de l'Église
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal des Binochons à Poleysat
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 dit de Polliat
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°3 de Vandeins à Chaveyriat
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°4 dit de Vandeins à Polliat
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°5
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°7 de Vandeins à Vonnas
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°8 dit des Moiroux
- NT Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9 dit chemin rural dit de Cravet
- NT Vandeins (Ain, France) -- Moulin de Chandé
- NT Vandeins (Ain, France) -- Propriété Ducrozet
21 Archival description results for Vandeins (Ain, France)
5 results directly related Exclude narrower terms
- 1M2
- File
- 1870-1980
Part of Fonds communal de Vandeins
Monument aux morts, construction : délibération, souscription, listes des dons, comité pour l’entretien du monument aux morts, cartes postales, élargissement du chemin de grande communication n°26 à la jonction avec le chemin vicinal ordinaire n°1, liste ... »
- 1N2
- File
- 1820-1973
Part of Fonds communal de Vandeins
Usurpation de terrains communaux par divers particuliers, vente par la commune : acte notarié pour régulariser la situation (1820-1822).
Échange de terrains entre le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse et divers particuliers : arrêtés préfectoraux de ... »
- 2N1
- File
- 1829
Part of Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
- 2N2
- File
- 1851-1955
Part of Fonds communal de Vandeins
Vente de coupes de bois provenant des bois taillis des Moiroux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, délibération (1851, 1860, 1871, 1878, 1886, 1888, 1893, 1904, 1917, 1940-1941, 1955).
Adjudication d’une coupe extraordinaire d’arbres : ... »
- 3O3
- File
- 1859, 1894
Part of Fonds communal de Vandeins
Licitation de l’étang Chavaux : rapport du notaire, extrait des minutes du greffe du tribunal civil (1859). État signalétique des étangs : listes (1894).
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
- FRAC01429-S1
- Fonds
- 1935-1939
Untitled
- 01N001_001
- Item
- vers 1819
Part of Fonds communal de Vandeins
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
- 1N3
- File
- 1850-1978
Part of Fonds communal de Vandeins
Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au ... »
- 2O1
- File
- 1853-1930
Part of Fonds communal de Vandeins
Gravière située au lieudit La Fontaine appartenant à Pierre Joseph Guyenon curé de Messimy, exploitation : arrêté préfectoral portant autorisation d’extraction de matériaux pour la commune (1853).
Gravière située au lieudit La Pérouze, cession du droit d’... »
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
- 3O1
- File
- 1852-1911
Part of Fonds communal de Vandeins
Syndicat de l’Irance : arrêté fixant les largeurs des cours d’eau (1856).
Curage de la Veyle : arrêté préfectoral, règlement d’eau (1854-1855).
Curage et fixation des largeurs de l’Irance : arrêté préfectoral fixant les largeurs, règlements d’eau, arrêtés ... »
- FRAC01429
- Fonds
- 1592-2016
De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants.
• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-9, 159... »
Untitled
- 03K001_001
- Item
- 20ème siècle
Part of Fonds communal de Vandeins
Chemins communaux. – Alignement.
- 1O2
- File
- 1860-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
Chemin d’intérêt commun n°35 de Logis Neuf à Corgenon, alignement : plan d’alignement dans la traverse du hameau dit du Grand Chemin (1886).
Chemin vicinal ordinaire n°1, alignement : état des salaires dus au conservateur des hypothèques, acte d’... »
- 2M3
- File
- 1892-1934
Part of Fonds communal de Vandeins
Projet de construction d’un nouveau cimetière au communal des Brosses : plan, mémoire de travaux (1892, 1895) ; construction d’un puits : traité de gré à gré (1934).
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- 1O1
- File
- 1824-1977
Part of Fonds communal de Vandeins
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1899, 1959).
Chemin rural dit de Cravet, classement au rang de chemins vicinaux ordinaires [1] : arrêté préfectoral de mise à l’enquête ... »
- 1O4
- File
- 1865-1938
Part of Fonds communal de Vandeins
Chemin vicinal ordinaire n°2 de Polliat, rectification d’un contour Aux Geoffrays : état parcellaire estimatif, arrêtés préfectoraux, actes d’échange, délibérations, plan parcellaire, correspondance (1935-1938).
Chemins vicinaux ordinaires n°2 de Polliat ... »
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
- 1O5
- File
- 1852-1888
Part of Fonds communal de Vandeins
Classement au rang des chemins de moyenne communication : arrêté préfectoral (1852).
Construction de l’aqueduc dit de Corbain : permission de voirie (1855).
Rectification : actes d’échange (1856, 1860, 1865-1866).
Aliénation de délaissés du chemin : arrêtés ... »
- 1O7
- File
- 1848-1976
Part of Fonds communal de Vandeins
Passerelles de Suraz et dite des Chavagnats, construction de deux planches en pierre de taille : devis estimatif (1848).
Construction d’un pont sur l’Irance sur l’allée de [Monfation] sur les communes de Mézériat et Vandeins : métrés (1850).
Construction ... »
- 3O2
- File
- 1855-[1892]
Part of Fonds communal de Vandeins
État statistique des usines et des irrigations sur les cours d’eau non navigables et ni flottables : liste [1892] . Moulin de Chandé du sieur Coste sur l’Irance, fonctionnement : règlements d’eau, arrêtés préfectoraux (1855) ; moulins sur la Veyle, ... »
- T1
- File
- 1974-1977
Part of Fonds communal de Vandeins
Lotissement communal au lieudit Au Golard, aménagement et viabilisation : concours DDE, autorisation de lotir, convention conclue avec le géomètre, esquisses, projet d’exécution, consultation, devis retenus, raccordement électrique, vente des lots, ... »