Zone d'identification
Cote
1N3
Titre
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Date(s)
- 1850-1978 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Location de communaux au lieudit La Brosse : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, baux (1850-1896, 1905, 1914, 1923, 1932, 1941).
Amodiation du poids public : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication (1906).
Location du communal au ... »
Zone des notes
Note
La plupart des terrains communaux appartiennent et/ou proviennent de la fabrique d’église.
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- location
- cahier des charges
- adjudication
- économie » commerce » poids-et-mesures
- bail
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » fabrique d'église
- opinion » vie religieuse » presbytère
- procès-verbal
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- opinion » vie religieuse » édifice cultuel
- économie » commerce » vente aux enchères
- agriculture » forêt » bois
- agriculture » production agricole » culture industrielle » céréale