Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1824-1977 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1899, 1959).
Chemin rural dit de Cravet, classement au rang de chemins vicinaux ordinaires [1] : arrêté préfectoral de mise à l’enquête publique, liste nominative des souscripteurs pour les travaux (1889-1890).
Projet de reconnaissance, d’élargissement et d’ouverture du chemin rural n°1 dit de l’Église : arrêté préfectoral, plan parcellaire (1898-1899).
Classement de cinq chemins communaux dans la voirie communale [2] : délibération, dossier technique (1966, 1969).
Incorporation du chemin de desserte des Plattières dans le réseau des chemins ruraux : arrêté préfectoral, délibérations, enquête publique, dossier technique (1974-1977).
[1] Il deviendra le chemin vicinal ordinaire n°9.
[2] Il s’agit des chemins ruraux de Chandé, de Bovet, de Marmont, des Cadolles et du chemin des Cadolles.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural n°1 dit de l'Église
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°9 dit chemin rural dit de Cravet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin de desserte des Plattières
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin des Cadolles
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Bovet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Chandé
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural de Marmont
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vandeins (Ain, France) » Vandeins (Ain, France) -- Chemin rural des Cadolles