Zone d'identification
Cote
1I4
Titre
Vagabondage et mendicité.
Date(s)
- an II (1794) - 1851 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Vagabondage : notification du tribunal civil de Trévoux concernant la décision de remise en liberté d’Isidore Brun et la femme Janier, correspondance (1831-1832). Mendicité. – Interdiction : arrêté du maire, liste nominative de souscription pour l’extinction de la mendicité dans le département de l’Ain, circulaire, correspondance (an II (1794), 1839, 1851).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- société » population » sans domicile fixe
- minute juridictionnelle
- justice » organisation judiciaire » juridiction
- société » protection sociale » exclusion sociale » mendicité
- liste nominative
- arrêté du maire
- société » protection sociale » action humanitaire » collecte publique
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Brun, Isidore (cité en 1831-1832) (Sujet)
- Janier (citée en 1831-1832) (Sujet)