Zone d'identification
Cote
FF2
Titre
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Date(s)
- 1404 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- justice » organisation judiciaire » juridiction » justice seigneuriale
- administration » administration générale » circonscription territoriale » seigneurie
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » institution monastique
- justice » organisation judiciaire » juridiction
- administration » administration générale » circonscription territoriale » ressort judiciaire
- convention
- Moyen Âge » 15e siècle
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Lhuis (Ain, France ; seigneurie)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Seillonnaz (Ain, France) » Seillonnaz (Ain, France) -- Château de la Serras
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
Mots-clés - Noms
- Chartreux de Portes (Ain) (Sujet)