Zone d'identification
Cote
FF5-14
Titre
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Date(s)
- 1517-1780 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
1 ml
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Les droits d’usage dans les montagnes de Portes furent cause de plusieurs procès entre 1554 et 1780. L’exploitation de ces liasses notamment pour servir aux différents procès postérieurs à la Révolution (4D2-8) et à la délimitation cadastrale a engendré un certain mélange entre toutes les affaires. De plus, certaines pièces ont pu servir indifféremment à plusieurs procès. Pour d’autres, il est impossible de déterminer avec certitude à quelle affaire elles se rattachent. Partant de ce constat, il a semblé plus judicieux de ne pas tenter une reconstitution des affaires. Le choix s’est davantage porté sur une description fine permettant au lecteur de s’y retrouver.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » environnement » montagne
- administration » régime seigneurial » privilèges des communautés » droits d'usage
- agriculture » forêt » bois » coupe de bois
- agriculture » forêt » bois
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- opinion » élection » élu » échevin
- opinion » vie religieuse » institution ecclésiastique » institution monastique
- dossier de procédure
- Époque moderne
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Souclin (Ain, France) » Fay (Souclin, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France) » Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Portes, Montagnes de (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Souclin (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Villebois (Ain, France ; paroisse)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Bouis (Villebois, Ain, France ; hameau)
Mots-clés - Noms
- Chartreux de Portes (Ain) (Sujet)
- Quinson, Jean de (16..-1713 ; chevalier) (Sujet)