Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1853-1905 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la commune d’Arbigny : procès-verbal de bornage (1870).
Bornage avec le sieur Michel Doucet : procès-verbal de bornage, croquis (1879).
Bornage de la charrière de la prairie de Chamerande : actes de bornage, délibérations (1888).
Bornage du pré communal du Molatay : procès-verbal de bornage, délibération (1894).
Bornage du communal de Curin : procès-verbal de bornage, délibération, croquis (1894).
Bornage du communal du Cabuchon : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage du chemin des Terres Gorjons : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage de la desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers : procès-verbal de bornage, plan (1905).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Léal ou Vernaye (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Vernaye (Saint-Bénigne, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Micheron, Pré (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Arbigny (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Molatay, Pré communal du (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Curin, Communal de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Cabuchon, Communal du (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin des Terres Gorjons
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Chemin de desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers