Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1808-1960 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Location d’une maison appartenant à Joseph Borjon pour le logement du desservant : conventions, rôles des sommes dues par hameau, plan du bâtiment avec les travaux à effectuer pour en faire le presbytère de la commune, correspondance (1808-1813, 1816).
Amodiation de la charrière [1] communale de la prairie de Chamerande : baux, arrêté préfectoral, correspondance (1808-1829).
Location d’une maison pour servir d’école des filles et de logement des institutrices : baux, délibérations, correspondance (1869, 1893, 1897-1900).
Location verbale d’une maison située au hameau de Ternant pour le logement provisoire des institutrices : déclaration (1903).
Location du presbytère : baux, avenant, délibérations, demande de renouvellement de bail, correspondance (1907, 1915, 1917-1919, 1925-1926, 1931, 1936, 1937, 1947, 1949, 1955-1956).
Location de deux parcelles de terrain dit Pré Chapelle et Vigne de la cure : baux, délibérations (1931, 1938, 1944, 1948, 1950-1951, 1953, 1960).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
[1] Le mot « charrière » est employé à Lyon pour désigner une rue mais on le retrouve également dans des textes bressans pour désigner un petit chemin, un lieu de passage plus ou moins bien aménagé (note élaborée avec l’aide de Jean-Charles Mercier, archiviste des Archives départementales de l’Ain).
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- location
- administration » finances publiques » comptabilité publique » recette non fiscale
- équipement » immobilier » logement de fonction
- opinion » vie religieuse » ministre du culte
- convention
- rôle
- plan
- opinion » vie religieuse » presbytère
- bail
- arrêté préfectoral
- éducation et sciences » organisation scolaire » établissement d'enseignement » école
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Ternant (Saint-Bénigne, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Pré Chapelle (Saint-Bénigne, Ain, France ; parcelle)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Vigne de la Cure (Saint-Bénigne, Ain, France ; parcelle)