Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an II (1794) - 1959 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Communal du Grand Gué : plan (1888).
Communal dit des Longerons, contribution foncière, taxes et impositions dus par la commune au sujet des Longerons : rôles, délibérations, correspondance (an II, 1908-1936) ; affouage, règlementation : délibérations, règlement (1909-1951) ; tarification de l’affouage : délibérations (1840, 1908-1959).
Communal dit Pré de la Cure, plantation de vignes : délibération (1891) ; installation d’une grille : délibération (1894).
Vente aux enchères publiques de foin et d’herbes : délibérations (1895-1959) ; cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1849-1956).
Vente des herbes du pré de Brouille et d’une charrière communale de la prairie de Chamerande : procès-verbaux d’adjudication, correspondance (1836, 1922-1926).
Entretien et coupe des épines des pâturages communaux : délibérations (1873-1947).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- administration » finances publiques » propriété publique » biens communaux
- plan
- administration » fiscalité » fiscalité immobilière
- rôle
- réglementation
- agriculture » forêt » bois » coupe de bois
- règlement
- tarification
- agriculture » production agricole » viticulture
- économie » commerce » vente aux enchères
- cahier des charges
- procès-verbal
- adjudication
- entretien
- agriculture » forêt » droits d'usage forestiers » pâturage
- Époque moderne » 18e siècle
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Longerons, Communal des (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Grand Gué, Communal du (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Pré de la Cure, Communal dit (Saint-Bénigne, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Saint-Bénigne (Ain, France) -- Pré dit de Brouille
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Bénigne (Ain, France) » Chamerande, Prairie de (Saint-Bénigne, Ain, France)