- 1G24
- Dossier
- 1931-1946
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
17 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Copies de la matrice.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.