Dossier FF1 - Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Zone d'identification

Cote

FF1

Titre

Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.

Date(s)

  • [15..] (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Copies d’actes.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Texte rédigé en latin.

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Cahier relié et partiellement illisible. Un parchemin a été utilisé en guise de couverture

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées