Zone d'identification
Cote
FF1
Titre
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Date(s)
- 1399, 2 septembre - 1400, 4 août (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 pièce
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Enquête.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- latin
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Pièce présentée devant la cour de Guy de Groslée, seigneur de Saint-André-de-Briord.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Bénonces (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Près du Travers (Villebois, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-André-de-Briord (Ain, France ; seigneurie)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Sorlin-de-Cuchet, Mandement de (Ain, France ; jusqu'en 1789)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Villebois (Ain, France) » Sur le Bois de Largillier (Villebois, Ain, France ; lieudit)
Mots-clés - Noms
- Bergier, Jean (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Billion, Pierre (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Cachon, Vincent (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Escoffier, Jean (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Laurent, Jean (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Nayet, Jean (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Tissot, Jean (cité en 1399-1400) (Sujet)
- Groslée, Guy de (seigneur de Saint-André-de-Briord ; cité en 1399-1400) (Sujet)