Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- an IV (1796)-1914 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Pont et canal de Tossiat, réparation : arrêté préfectoral portant désignation d’un expert pour réaliser le devis (an IV).
Pont sur le bief de La Vavrette, travaux : répartition des dépenses entre les communes de Tossiat et de Certines (s.d.).
Ponceau sur le chemin du Grand Four vers la grange de Crétin, construction : liste des souscripteurs (s.d.).
Pont sur le chemin de Tossiat à Revonnas, construction : devis estimatif (1841).
Pont entre Tossiat et Journans sur le chemin de grande communication de Coligny à Pont-d’Ain, allongement : devis estimatifs (1842).
Pont des Bordes au lieudit Aux Brovières sur le bief de la Léchère, construction : délibération (1856).
Pont à La Tranclière, construction : correspondance (1857).
Pont au lieudit Au Moutel, réparation : correspondance (1873).
Pont de Tossiat sur la Reyssouze, réparations : marché de gré à gré, mémoire des journées effectuées (1875-1876).
Ponceau sur le chemin vicinal d’intérêt commun n°2, allongement : arrêté préfectoral, plan parcellaire, correspondance (1900-1903).
Pont dit des Teppes, travaux : engagements d’entrepreneurs (1904).
Ponceau sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 de Tossiat et n°2 de Certines, projet de construction : permission de voirie, correspondance (1904-1905) ; construction au lieudit La Grande Vavrette : avant-métré, devis, état modificatif, plan parcellaire, décompte des ouvrages exécutés, correspondance (1911-1912).
Passerelle sur la Reyssouze, construction par monsieur Andréas : arrêté préfectoral portant autorisation, correspondance (1910).
Ponceaux côtoyant le chemin rural de Mas Ballet, écoulement des eaux : plaintes des riverains (1914).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat, Pont de (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Chemin du Grand Four
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Vavrette (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Chemin de Tossiat à Revonnas
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Certines (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Journans (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 2 (Ain, France) -- Pont-d'Ain - Beaupont
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Les Teppes, Pont (Tossiat, Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Certines (Ain, France) » Certines (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » La Grande Vavrette (Tossiat, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Reyssouze (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Tossiat (Ain, France) » Tossiat (Ain, France) -- Chemin rural de Mas Ballet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Leschère (Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » La Tranclière (Ain, France)
Mots-clés - Noms
- Andréas (cité en 1910) (Sujet)