Zone d'identification
Cote
Titre
Voirie
Date(s)
Niveau de description
Sous-sous-série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
- FondsFRAC01422 - Fonds communal déposé de Tossiat
- Sous-fondsArchives modernes
- SérieO - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
- Sous-série1O - Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Sous-sous-sérieVoirie
- Dossier1O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
- Dossier1O2 - Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
- Dossier1O3 - Chemins communaux.
- Dossier1O4 - Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
- Dossier1O5 - Chemin de grande communication et route nationale.
- 6 en plus...