Plan d'occupation des sols (POS).
- 1T17
- Dossier
- 1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Dossier approuvé en 1982.
plan d'occupation des sols
Référentiel
Note(s) sur la source
3 Descriptions archivistiques résultats pour plan d'occupation des sols
3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- T1
- Dossier
- 1971-1982
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
- T1-2
- Groupe de documents
- 1977-1983
Fait partie de Fonds communal de Grièges