Zone d'identification
Cote
T1
Titre
Plan d’occupation du sol.
Date(s)
- 1971-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Élaboration : documents de travail, comptes rendus de réunion, dossier de POS, délibérations, correspondance.