Zone d'identification
Cote
T3
Titre
Opération d’aménagement et occupation du sol.
Date(s)
- 1958-1984 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Préparation du Ve plan, recensement des besoins (1964).
Construction d’immeubles HLM, opérations menées par l’OPAC de l’Ain : adjudication, échange de parcelles, plans, permis de construire, comptes rendus de réunion, aménagement des abords, distribution électrique (1958-1981).
Enregistrement des permis de construire : cahier (1974-1984).
Certificats d’urbanisme L 111-5 (1975-1982).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » urbanisme » opération d'urbanisme
- économie » action économique » planification
- recensement
- équipement » immobilier » logement social » habitation à loyer modéré
- adjudication
- plan
- permis de construire
- procès-verbal de réunion
- équipement » urbanisme » réseau de distribution » distribution électrique
- équipement » urbanisme » réseau de distribution
- équipement » urbanisme » équipement collectif » espace vert
- registre
- autorisation d'urbanisme
- certificat d'urbanisme