- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 22 results
- Journans (Ain, France), 6 results
- Journans (Ain, France) -- Église Saint Valérien, 6 results
- Chaley (Ain, France), 2 results
- Bourg-en-Bresse (Ain, France), 2 results
- Charabotte, Cascade de (Chaley, Ain, France), 1 results
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 1 results
- Argis (Ain, France), 1 results
- Saint-Rambert-en-Bugey (Ain, France), 1 results
- Saint-Rambert, Abbaye de (Saint-Rambert-en-Bugey, Ain, France), 1 results
patrimoine culturel
53 Archival description results for patrimoine culturel
Histoire locale et archives communales.
- 3D2
- File
- 1899-1982
Part of Fonds communal de Lent
Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune ... »
- FF1
- File
- 1705, 1716, 1771, 1787-1789
Part of Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
- 3D1
- File
- an IX (1801)-1962
Part of Fonds communal de Chaley
Rattachement du hameau de Charabotte de la commune de Longecombe à la commune de Chaley : loi, arrêtés préfectoraux (1879-1883).
Limites territoriales : convention entre la commune de Chaley et de Tenay pour déterminer une ligne séparative entre ... »
Séparation des Églises et de l’État.
- 1P1
- File
- 1905-1910
Part of Fonds communal de Lent
Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
Commission administrative, archives.
- 1Q4
- File
- 1844-1963
Part of Fonds communal de Grièges
Commission administrative, nomination et élection des membres : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d’élection procès-verbaux d’installation et de notification, tableaux des membres, correspondance (1851-1908, 1912, 1926-1929, 1931-1938, 1940-1949, 1952-... »
Archives communales et mobilier.
- 3D1
- File
- [après 1892]-1989
Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier ([après 1892]-1989). Territoire. – Fixation des limites d’agglomération : arrêtés du maire (1955).
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1844-1955
Part of Fonds communal de Pouillat
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, frais, correspondance (1844-1845, 1856, 1867) ; vente aux enchères du meuble servant à conserver les archives : procès-... »
Œuvres scolaires et périscolaires.
- 1R2
- File
- 1849-1979
Part of Fonds communal du Plantay
Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
... »
Monuments historiques et bibliothèque.
- 2R1
- File
- 1912-1913, 1933
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).
- R1
- File
- 1834-1989
Part of Fonds communal d'Attignat
Commission municipale scolaire : délibérations, désignation de délégués, correspondance (1834-1900).
Fréquentation et gratuité : listes des enfants admis gratuitement (1865-1879), listes des enfants de 6 à 13 ans (1887-1896).
Instituteurs et institutrices, ... »
Perception, conservation des hypothèques.
- 3G1
- File
- 1841-1970
Part of Fonds communal de Vandeins
Perception : état des propriétés foncières, rentes et créances mobilières qui composent l’actif de la commune (1842) ; dépôt d’archives : états des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (1934).
... »
- 1R1
- File
- 1835-1981
Part of Fonds communal de Béréziat
Instruction primaire : délibérations, acquisition de mobilier et de fournitures scolaires pour les écoles, bibliothèque scolaire, correspondance (1835-1952, 1980).
Fréquentation : liste nominative des élèves des deux écoles pour l’année scolaire 1911-1912 ... »
- 2R1
- File
- 1943-1944, 1949
Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de ... »
Archives communales et mobilier.
- 3D3
- File
- 1844-1910
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1844, 1906-1910) ; enquête sur l’existence d’archives antérieures à 1790 : questionnaire d’enquête retourné positif (s.d.).
- GG1
- File
- 1786
Part of Fonds communal de Journans
Archives : inventaire et remise des titres et papiers conservés dans le coffre de l’église de Saint Valérien et concernant la fabrique d’église par Joseph Berger et Jean Braidy, vignerons et luminiers de l’église à Joseph Musy et Jacques Berger (1786, 29 août).
- 2R1
- File
- 1975-1982
Part of Fonds communal de Pouillat
Monuments historiques, inscription sur l’inventaire supplémentaire d’un autel, retable et tabernacle ainsi que de deux statuettes d’évêque en bois conservés à la chapelle Saint Jean-Baptiste : arrêté préfectoral (1976).
Découverte de vestiges d’une villa ... »
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1792-1844
Part of Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et ... »
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
- 1P1
- File
- an IV (1796)-1916
Traitement du desservant : organisation de quêtes de denrées, reçus, correspondance (1816, 1830-1831).
Interdiction de processions sur la voie publique : arrêté du maire, récépissé (1902).
Réunions cultuelles : procès-verbal de contravention du garde ... »
- S1
- File
- 1934
Reboul (Charles), Recherches historiques sur Curciat-Dom-Galon.
Untitled
Archives communales et mobilier.
- D11
- File
- 1837-1957
Part of Fonds communal de Courtes
Élaboration de l’inventaire : inventaires, correspondance (1843, 1867, 1884, 1957) ; acquisition d’une armoire pour les archives et ameublement de l’école : correspondance (1837-1839) ; inspection des Archives départementales : avis d’inspection (1902).
- 2R1
- File
- 1946
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêtés de classement de la statue de Saint Antoine, correspondance.
Archives communales et mobilier.
- 3D1
- File
- 1838-1958
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire, procès-verbaux de récolement et de prise en charges des archives, courrier (1844, 1860) ; acquisition et vente de matériel : délibérations, correspondance (1838-1958).
- 1R1
- File
- 1819-1973
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Enquêtes sur l’état de l’enseignement primaire dans la commune : questionnaires d’enquête remplis, instructions, notes (1830-1831).
Comité communal pour l’instruction primaire : désignation des membres, correspondance (1838-1850).
Commission municipale ... »
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- après 1796-1976
Part of Fonds communal de Vandeins
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des registres des naissances, mariages et décès depuis 1592 jusqu’à 1796 (après 1796), inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1848, 1892) ; récolement post-élections ... »
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- 1791-1965
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration ... »
- 3D4
- File
- 1898
Part of Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- 1844-1975
Part of Fonds communal de Confrançon
Inventaire des archives et objets mobiliers (1844-1968).
Reliure des actes de l’état civil (1968).
Prêt de registres d’état civil : correspondance (1975)
- 2R1
- File
- 1910-1953
Part of Fonds communal de Confrançon
Monuments historiques : arrêté de classement d’un repositoire du XVe siècle conservé au presbytère (1910) ; don du repositoire au musée de Bourg : délibération, correspondance (1913-1914).
Château de Loriol, inscription sur l’inventaire des ... »
- 3D2
- File
- 1844, [1965]
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Perception, conservation des hypothèques.
- 3G1
- File
- 1832-1971
Part of Fonds communal de Journans
Perception transfert de la perception de Tossiat à Saint-Martin-du-Mont : correspondance (1832-1833) ; dépôt d’archives : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie [1] (après 1971).
... »
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
- CC4
- File
- 1523-1786
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
À la fin du cahier des comptes de 1565 on trouve un « inventaire des meubles et bastons étant en la maison de la ville de Tossia non compris les titres qui ne sont inventorisés réduits au coffre ci-après écrits ».
- 2M2
- File
- 1820-1853
Part of Fonds communal d'Illiat
Acquisition de l’ancien presbytère : acte notarié, paiement des frais, imposition extraordinaire, devis des réparations à faire, correspondance (1820-1834, 1837).
Chambre du presbytère : demande du Conseil municipal pour son utilisation en tant que salle ... »
- 4D1
- File
- 1849-1923
Affaire contre Joseph Donguy concernant des chemins vicinaux : minutes juridictionnelles, frais de procès, reçu, correspondance (1849-1859) ; divers litiges contre le sieur J. concernant la consultation des archives communales, les élections municipales ... »
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
- 1P1
- File
- 1849-1909
Part of Fonds communal de Grièges
Patrimoine culturel et archéologique.
- R3
- File
- 1882-1930
Part of Fonds communal de Courtes
Mise à disposition auprès de la municipalité de Courtes du tableau intitulé Le mariage mystique de Sainte-Catherine d’après le Corrège de Mme Przepiorsha : lettre du préfet (1882).
Monuments historiques : arrêtés préfectoraux de classement de la ferme de ... »
Archives communales et mobilier.
- 3D1
- File
- 1846, 1944-1989
Archives communales et mobilier de la mairie : inventaires (1846), cahier d’inscription à l’inventaire du mobilier, certificats (1944-1989).
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- 1843-1953
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
- 2R1
- File
- 1891-1920
Part of Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
- 2R2
- File
- 1920-1937
Part of Fonds communal de Lent
Classement d’objets mobiliers et inscription à l’inventaire supplémentaire : arrêté de classement de la tour de l’horloge, arrêté de classement d’une plaque d’attribution des indulgences à l’église, arrêté d’inscription d’une maison à pans de bois, correspondance.
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1793-1920
Part of Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans ... »
- II
- Series
Part of Fonds communal du Plantay
Affaires générales, archives communales.
- 3D1
- File
- an III (1794)-1891
Part of Fonds communal du Plantay
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ... »
- 2R1
- File
- 1911-1912
Part of Fonds communal de Vandeins
Classement du bas-relief du tympan du portail d’entrée de l’église, arrêté préfectoral de classement, correspondance.