Centre régional de la propriété forestière.
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- Dossier
- 1966
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Listes électorales.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chambre d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs (1920-1980).
Centre régional de la propriété forestière : liste électorale, révision des listes (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1962).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1949, [1962]).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979) [1].
Chambre des métiers : listes électorales (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, listes des candidats (1955-1980).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, bulletins de vote (1946-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs (1955-1962).
[1] Premières années lacunaires.
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979, 1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1908-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Chambre des métiers : listes électorales (1938-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Organismes de sécurité sociale : procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1947-1962).
Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1949-1980).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés, procès-verbaux d’élection (1979-1982).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1944, 1952-1958, 1977).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1972-1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, bulletins de vote (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1949-1978). Mutualité sociale agricole : listes électorales, déclarations de candidature (1955-1968). Organismes de sécurité sociale procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs (1955). Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1982). Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1972, 1978).
Élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement, révision des listes (1925-1936, 1954-1982).
Tribunal et chambre de commerce : listes électorales (1885-1903, 1932, 1934-1936, 1946-1973).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966, 1978).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1948-1978).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs [1962].
Prud’homales, élections socioprofessionnelles.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Prud’homales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales, révision des listes (1966-1972).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1956-1980).
Organismes de sécurité sociale : relevés nominatifs, feuilles de dépouillement, circulaires (1947-1962).
Chambre des métiers : listes électorales, révision des listes (1937-1980).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote (1954-1973).