Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M002_001
• Pièce
• 1889

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du poids public, vue 01.

• 01M004_001
• Pièce
• 1876

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction du poids public, vue 02.

• 01M004_002
• Pièce
• 1876

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de Faubry sur le bief de Malivert, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction du pont de la Chèvre sur la Chalaronne situé sur le chemin vicinal ordinaire n°1, vue 01.

• 00O004_002
• Pièce
• 1884

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.

• 01O009_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.

• 01O009_002
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction du pont sur le bief Brody sur les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 à la limite des communes de l’Abergement-Clémenciat et d’Illiat, vue 01.

• 00O004_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

• 00N007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.

• 05M001_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain

Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.

• 01M002_002
• Pièce
• [XIXème siècle]

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction d'un foyer familial, vue 01.

• 01M003_002
• Pièce
• 1938

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.

• 01M002_007
• Pièce
• [1921]

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 01.

• 00O003_003
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau de la Croix sur le ruisseau de la Croix sur le chemin de petite vicinalité n°2 dit du Bois des Vaches, vue 02.

• 00O003_004
• Pièce
• 1860

Fait partie de Fonds communal de Laiz

Plan pour la construction d'un ponceau en pierre, vue 01.

• 00O007_001
• Pièce
• 1853

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'un ponceau entre les communes de Saint-Bénigne et de Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

• 01O007_002
• Pièce
• [1847]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un pont sur le chemin du Molatet allant de Saint-Bénigne au port de Jean-de-Saône, vue 01.

• 01O007_001
• Pièce
• 1838

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'un préau et d'un puits à l'école des garçons dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_001
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un puits à l'école des filles dans le cadre des travaux d’appropriation des écoles (1er projet), vue 01.

• 00M009_002
• Pièce
• 1906

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d'un puits, vue 01.

• 00N002_001
• Pièce
• [1858]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 01.

• 04M002_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une école des filles, vue 02.

• 04M002_002
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une galonnière à l'église, vue 02.

• 02M001_002
• Pièce
• 1820

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

• 00Fi001_002
• Pièce
• 1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

• 00Fi003_001
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

• 00Fi003_002
• Pièce
• 1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une remise pour le corbillard, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1906]

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

• 00M019_001
• Pièce
• 1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.

• 01M002_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 01.

• 04M001_001
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration de l’école des garçons, construction d’un préau couvert, privés et de murs de clôture à l'école des garçons, vue 02.

• 04M001_002
• Pièce
• 1903

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour la restauration des deux écoles et construction d’un préau couvert à l’école des garçons, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction d’une salle de classe et d’un préau couvert et de l’agrandissement du logement de l’instituteur à l'école des garçons, vue 01.

• 00Fi007_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 01.

• 04M001_002
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction de deux salles de classe, l’appropriation de l’ancien bâtiment et l’acquisition de mobilier scolaire pour l'école des filles, vue 02.

• 04M001_003
• Pièce
• 1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'aménagement d’un logement pour le maître-adjoint et séparation de l’école des garçons, vue 01.

• 00M007_001
• Pièce
• 1882

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

• 00M001_001
• Pièce
• 1863

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour le projet de construction de l'école mixte de Mépillat, vue 02.

• 04M004_002
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M003_001
• Pièce
• 1919

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 01M003_001
• Pièce
• [1922]

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01.

• 00M002_001
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02.

• 00M002_002
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03.

• 00M002_003
• Pièce
• 1920

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan pour les travaux d'achèvement et construction d'une tourelle pour monter au clocher, vue 01.

• 02M001_001
• Pièce
• 1880

Fait partie de Fonds communal de Sulignat

Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.

• 00M006_001
• Pièce
• 1868

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.

• 04M004_001
• Pièce
• 1874

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne