Illiat (Ain, France)

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51 Descriptions archivistiques résultats pour Illiat (Ain, France)

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1793-1982

Réparation d’un grand chemin communal : distribution des travaux pour les travaux de réparations d’un grand chemin, liste nominative, délibération, lettre au Directoire (1793).
Réparations, destruction et état des chemins : distribution des travaux pour ... »

Archives communales et mobilier, territoire.

Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans ... »

Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.

Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des ... »

Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.

État des mesures du chemin d’Illiat aux Croisettes à partir de l’église [XIXème siècle].
Réclamations des habitants du hameau de Combabonet et de Brody concernant le taux de leurs journées de prestations : réclamations, plaintes individuelles, états des ... »

Chemins ruraux et communaux.

Acquisition, vente et échange de délaissés de chemins : actes d’acquisition, d’alinéation et d’échange, arrêtés préfectoraux, correspondance (1875-1892). Vente de la portion inutile à la vicinalité d’un chemin rural situé au lieudit Mognerets : acte de ... »

Chemins vicinaux d’intérêt commun.

Chemin vicinal d’intérêt commun n°43 de Pont-de-Veyle à La Croix Rousse, rectification : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, emprunt, purge d’hypothèques, correspondance (1880-1881) ; ouverture : purge d’hypothèques, correspondance ... »

Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.

Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance (1824-1826, 1838).
Classement du chemin de grande communication de Neuville-les-Dames à Sulignat : correspondance (1838).
Déclassement d’une ... »

Chemins vicinaux ordinaires.

Chemin vicinal ordinaire n°2, rectification : promesses de vente, arrêtés préfectoraux, déclassement de parcelles, déclaration d’utilité publique, correspondance (1874-1878) ; rectification au lieudit L’Aigrelée : aliénation de délaissé acte d’aliénation,... »

Contentieux : jugements, mémoires, copies de délibérations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.

Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant l’adjudication du chemin communal de Combabonet (1827-1832).
Affaire contre Claude Marie de Veyle concernant une anticipation sur un chemin au lieudit Combabonet (1837-1838).
Affaire contre Charles Merline ... »

Cours d’eau et police des eaux.

Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).

Culte.

Sacristie : état des lieux descriptif lors de la prise de fonction du sieur Carrier, curé de la paroisse d’Illiat (1759) ; chapelle du Rosaire : note (1760) ; réparations à l’église : lettre de particuliers à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Dombes, ... »

Dons-et-legs, dette publique.

Legs de Claude Berger d’une terre au lieudit Creux Fourchu destinée à une gravière pour l’entretien des chemins : extrait du testament, correspondance (1855, 1860).
Donation d’Antoine Richard d’une parcelle destinée à une gravière : acte notarié (1897).
... »

Église Saint Symphorien.

Renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère : questionnaire d’enquête, réponses (1845).
Acquisition de mobilier : procès-verbal de remise de 27 livres 7 sols dans le tronc de l’église à employer pour meubler l’église (1792).
Acquisition de ... »

Étangs.

Déclassement des étangs : délibération du conseil général de la commune (an II, 1794) [1] ; création de l’étang de la Grange des Bois : arrêté préfectoral, correspondance (1967).

[1] Un des documents a également servi pour le procès-verbal du conseil ... »

Fonds communal d'Illiat

  • FRAC01188
  • Fonds
  • 1608-2020

De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants.
Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominatives de ... »

Illiat (Ain, France)

Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat

  • FRAC01188-12W
  • Fonds
  • 1975-2004

La gestion de la cantine scolaire est assurée jusqu’en juillet 2004 par le sou des écoles laïques d’Illiat. À partir de la rentrée 2004, elle est assurée par la commune sous forme de régie comptable.

Cantine scolaire et sou des écoles laïques (Illiat, Ain)

Ponts, ponceaux et aqueducs.

Pont de Thoissey, réparations : correspondance (1811).
Pont sur l’Avanon entre les communes d’Illiat et de Cruzilles-les-Mépillat, projet de construction : demande de participation financière, correspondance (1826-1830).
Ponceau au lieudit Les Bioux, ... »

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