- 4H1
- File
- an II (1794) - an III (1795)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
3 results directly related Exclude narrower terms
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réquisitions militaires : registre de réquisition des grains.
Exercice et personnel du culte.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Personnel du culte, entrée en fonction du citoyen Duchêne, prêtre : note (1802) ; relations et traitement : rôle pour le traitement du curé, litige au sujet du noyer du jardin de la cure, correspondance (an XIV-1808, 1883-1910).
Relations au sujet du presbytère : vigne du presbytère, répartition des travaux, correspondance (an III-189).
Sonnerie des cloches : instruction (1901).
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section mentionnant l’évaluation des revenus nets imposables en 1791.
Litige opposant les syndics de Saint-Bénigne à Jean-Louis Ravier et autres.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réplique.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Arrêtés (an VIII-1815) ; extraits des registres des arrêtés (an XI-1896).
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Extrait du testament de Jean Garin époux de Jeanne Colombe au profit de ses enfants, vue 04
Untitled
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Part of Fonds communal de Sulignat
Lettres patentes du duc Charles III.
Part of Fonds communal de Seyssel