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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Courtes, Mairie de (Ain, France)
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Fonds
FRAC01128 - Fonds communal de Courtes
Sous-fonds
Archives modernes
Série
O - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Sous-série
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Dossier
O1 - Chemins communaux, vicinaux et ruraux.
Dossier
O2 - Délaissés de chemins, cession de terrains.
Dossier
O3 - Chemins de grande et petite communication, routes nationales.
Dossier
O4 - Chemins vicinaux ordinaires.
Dossier
O5 - Chemins ruraux et communaux.
Dossier
O6 - Ponts, ponceaux et aqueducs.
2 en plus...
Rapports
Délaissés de chemins, cession de terrains.
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