Sous-fonds - Archives modernes

Liste nominative de recensement de la population, vue 01. Liste nominative de recensement de la population, vue 02. Liste nominative de recensement de la population, vue 03. Liste nominative de recensement de la population, vue 04. Liste nominative de recensement de la population, vue 05. Liste nominative de recensement de la population, vue 06. Liste nominative de recensement de la population, vue 07. Liste nominative de recensement de la population, vue 08. Liste nominative de recensement de la population, vue 09. Liste nominative de recensement de la population, vue 10. Liste nominative de recensement de la population, vue 11. Facture de l'entreprise Duthion-Guillot, forgeron-mécanicien de Courtes, vue 01. Facture de l'entreprise Duthion fils de Courtes, vue 01. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 01. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 02. Plan pour l'érection du monument aux morts, vue 03. Plan pour la construction d’un nouveau presbytère commun aux communes de Courtes et de Vernoux, v... Plan pour l'appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfanti... Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01. Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la... Plan pour la reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la...

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Cote

Titre

Archives modernes

Date(s)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

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Nom du producteur

Courtes (Ain, France)
(1790/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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