Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1821-1886 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Reconstruction totale d’un pont sur le chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier : procès-verbal d’adjudication, correspondance (1821-1825).
Construction d’un pont sur le chemin vicinal de Saint-Trivier à Lescheroux : correspondance (1837-1839).
Reconstruction d’un pont sur un chemin vicinal : correspondance (1840).
Reconstruction de ponts et ponceaux : participation financière des communes de Mantenay et de Saint-Nizier, correspondance (1842-1845).
Construction d’un aqueduc sur un chemin vicinal : correspondance (1849).
Construction d’un aqueduc sur le chemin vicinal ordinaire n°10 de Courtes et celui n°2 de Mantenay sur le bief de Marin : dessins (1882).
Construction d’aqueducs sur le chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay et n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier : rapport de l’agent-voyer cantonal, procès-verbal d’adjudication, soumission, plan (1884).
Reconstruction d’un aqueduc/ponceau sur le chemin vicinal ordinaire n°1 allant de la route nationale 75 à la limite du territoire de Mantenay-Montlin sur le bief de Grange -Baron : procès-verbal d’adjudication, projet, avant-métré, détail et devis estimatif, plan (1886).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Route nationale 75 (France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Mantenay-Montlin (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Mantenay-Montlin (Ain, France) » Mantenay-Montlin (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Grange-Baron, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Marin, Bief de (Courtes, Ain, France ; cours d'eau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal tendant de Courtes à Saint-Trivier
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°10 allant de Vernay à Mantenay
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier-le-Bouchoux