Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1886-1936 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Chemin rural de la Haute Chanée, redressement et élargissement : arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, soumissions, correspondance (1886).
Chemin rural non classé, rectification : arrêtés préfectoraux, aliénation de délaissés de chemins, procès-verbal d’estimation de terrain, acte, correspondance (1887-1888).
Chemin rural n°1, élargissement, entre le chemin vicinal ordinaire n°1 et le hameau de la Basse Chanée et ouverture et reconnaissance : arrêté de reconnaissance, actes, arrêtés préfectoraux, projet, plans, correspondance (1913).
Chemin rural des Piffauds à Barberet, amélioration et empierrement : listes nominatives des souscriptions particulières (1934-1936).
Chemin communal dit des Étés, rectification sur une longueur de 141,70 mètres : arrêté préfectoral, avis d’enquête publique, projet, rapport de l’agent-voyer cantonal, plan parcellaire (1907).
Chemin communal dit de La Luminaire, élargissement et ouverture d’un prolongement : arrêté préfectoral, devis et détail estimatif des travaux, avis d’enquête publique, actes, plan parcellaire, correspondance (1911).
Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt, élargissement entre les chemins vicinaux ordinaires n°1 et 2 et entre le chemin vicinal ordinaire n°2 et la Petite Forêt : procès-verbal de réunion préparatoire des intéressés pour une association syndicale, actes, plan parcellaire, correspondance (1930).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
- équipement » voie de communication » réseau routier » chemin rural
- aménagement
- arrêté préfectoral
- déclaration d'utilité publique
- équipement » environnement » travaux d'utilité publique
- contrat
- administration » finances publiques » propriété publique » aliénation domaniale
- procès-verbal
- procès-verbal de réunion
- minute notariale
- plan
- liste nominative
- société » protection sociale » action humanitaire » collecte publique
- enquête publique
- entretien
- rapport
- pièce comptable
- agriculture » économie rurale » aménagement rural » association syndicale de propriétaires
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal de Barberet à La Petite Forêt
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal dit de La Luminaire
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin communal dit des Étés
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural de la Haute Chanée
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural des Piffauds à Barberet
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin rural non classé
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » La Basse Chanée (Courtes, Ain, France ; hameau)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » Courtes (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Courtes à Saint-Nizier-le-Bouchoux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Courtes (Ain, France) » La Petite Forêt (Courtes, Ain, France ; lieudit)