Zone d'identification
Cote
2K4
Titre
Cotisations et charges sociales.
Date(s)
- 1963-1982 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
(1790/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Sécurité sociale et URSSAF : déclarations annuelles des salaires et des données sociales (1963-1981) ; IRCANTEC : déclarations et états annuels (1973-1982) ; CNRACL : avis de versement de cotisations (1975-1982) ; états relatifs aux traitements, salaires, pensions, honoraires, vacations et courtages (1963-1969).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
URSSAF : Union de Recouvrement des cotisations de Sécurité Sociale et d’Allocations Familiale
IRCANTEC : Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
CNRACL : Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
- Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales (Bourg-en-Bresse, Ain) (Sujet)
- Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l’État et des collectivités publiques (France) (Sujet)
- Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (France) (Sujet)