Dossier 2I2 - Condamnés libérés et étrangers.

Zone d'identification

Cote

2I2

Titre

Condamnés libérés et étrangers.

Date(s)

  • 1827, 1937-1968 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 liasse

Zone du contexte

Nom du producteur

Sulignat (Ain, France)
(180904-15/2099)

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Condamnés libérés : correspondance (1827). Étrangers. – Délivrance des cartes de séjour : registre à souche des demandes de carte de séjour (1958-1968) ; dossier individuel de G. C. (1937-1940).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

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Descriptions associées

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Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

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Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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