Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1854-1956 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Empierrement du chemin de moyenne communication n°34 allant de Pont-de-Vaux à Mantenay sur la chaussée du moulin de Haute-Serve : correspondance (1854-1855) ; redressement : état estimatif des parcelles à acquérir et échanger, plan parcellaire (1875).
Projet de rectification du chemin de petite communication n°7 allant des Guillemots à la route départementale n°7 : plan des lieux (1869).
Anticipation commise par Nicolas Donguy sur le chemin du Tronchay : notification, arrêté préfectoral (1883-1884).
Anticipation sur des chemins publics non classés : correspondance (1883).
Entrepôt de bois sur l’accotement et le fossé du chemin d’intérêt commun n°8 : correspondance (1920).
Rectification du chemin vicinal n°1 dit de la Besace : dossier technique, plan, délibération, décision de la commission départementale (1956).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Lieux
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin de moyenne communication 34 (Ain, France) -- Pont-de-Vaux - Mantenay-Montlin
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France) » Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Moulin de La Haute Serve
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin de petite communication n°7
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) » Les Guillemots (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain, France ; lieudit)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Route départementale 7 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin du Tronchay
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chemin d'intérêt commun 8 (Ain, France)
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) » Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France) -- Chemin vicinal ordinaire n°1 dit de La Besace