Chemins de grande communication et routes départementales.
- 1O3
- Dossier
- 1809-1955
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Chemin de grande communication n°2 allant de Montluel à Varennes-Saint-Sauveur, abattage et vente d’arbres : arrêté du maire, rapport de l’agent voyer cantonal, cahier des charges, correspondance (1895, 1897, 190., 1917, 1938, 1955).
Chemin de grande communication n°26, empierrement : correspondance (1892, 1896).
Chemin de grande communication n°38 allant de Pont-de-Vaux à la Seille, élargissement : correspondance (1854-1855) ; classement en route départementale : arrêté préfectoral, correspondance (1859) ; aliénation d’excédents de largeur : arrêtés préfectoraux, acte d’aliénation (1865, 1867).
Route départementale n°1 de Saint-Trivier-de-Courtes à Pont-de-Vaux, réparation : état des graviers à fournir (1809).
Route départementale n°7, plantation d’arbres : correspondance (1882).